Modèle Word à personnaliser
Règlement du personnel
Un règlement du personnel en 14 articles, à adapter à votre entreprise : horaires et enregistrement du temps, absences, télétravail, protection des données, informatique et réseaux sociaux.
CHF 9
Pour qui ?
- La PME qui passe le cap de quelques collaborateurs
- L'employeur qui veut fixer des règles claires et opposables
Contenu
- Champ d'application
- Horaires de travail et enregistrement
- Heures supplémentaires
- Vacances et congés
- Absences, maladie et accident
- Salaire et remboursement des frais
- Télétravail
- Confidentialité et protection des données
- Informatique, messagerie et réseaux sociaux
- Protection de la personnalité
- Cadeaux et conflits d'intérêts
- Santé et sécurité au travail
- Manquements
- Entrée en vigueur
Tout compris : ce modèle fait partie du pack complet (7 guides + 4 modèles, CHF 89) et du pack modèles (CHF 25).
Information générale, ne remplace pas un conseil juridique, fiscal ou d'assurance. Les corrections sont publiées sur la page Mises à jour.